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Sauf indication contraire, tout ce qui se retrouve sur ce site est sous license Creative Commons de type Attribution - Non commerciale - Partage à l'identique 2.5 Canada.

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Droit d’auteur

Savoir utiliser l’information de façon éthique, c’est entre autres respecter la Loi sur le droit d’auteur.

Dans l’actualité:

Notre Foire aux questions sur le droit d’auteur en milieu scolaire du Québec:

Raphaella Dixon, Marie-Eve Guibord et al., Foire aux questions sur le droit d’auteur en milieu scolaire du Québec, APSDS, 2014, 19 pages. Pour en télécharger une copie: http://apsds.org/?p=7121.

Un guide incluant les plus récents développements en matière de droit d’auteur au Canada:

Wanda Noel et Jordan Snel, Le droit d’auteur… ça compte! Questions et réponses clés à l’intention du personnel enseignant, Conseil des ministres de l’Éducation (Canada), 2012, 22 pages. Pour en télécharger une copie: http://cmec.ca/Publications/Lists/Publications/Attachments/291/Le_droit_dauteur_ca_compte.pdf.

Ressources générales:

Creative Commons:

Foire aux questions sur le droit d’auteur en milieu scolaire du Québec

Article publié le 6 décembre 2014

Le comité du droit d’auteur de l’APSDS est fier de vous présenter le fruit de ses travaux. Le document Foire aux questions sur le droit d’auteur en milieu scolaire du Québec constitue une excellente ressource pour répondre aux questions des enseignants, des directions et des autres membres du personnel et pour les aider […]