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Foire aux questions sur le droit d’auteur en milieu scolaire du Québec

Le comité du droit d’auteur de l’APSDS est fier de vous présenter le fruit de ses travaux. Le document Foire aux questions sur le droit d’auteur en milieu scolaire du Québec constitue une excellente ressource pour répondre aux questions des enseignants, des directions et des autres membres du personnel et pour les aider à mieux comprendre leurs droits et obligations.

La Loi sur le droit d’auteur ainsi que les ententes entre le MELS et les sociétés de gestion évoluent constamment. Le comité avait donc pour objectif de favoriser l’utilisation des ressources disponibles tout en respectant le travail des créateurs.

Le comité du droit d’auteur était formé de:

Raphaella Dixon
Bibliothécaire
Lester B. Pearson School Board

Marie-Eve Guibord
Bibliothécaire
Commission scolaire de la Pointe-de-l’Île

Marie Hélène Labory
Bibliothécaire
Commission scolaire des Draveurs

Olivier Ménard
Bibliothécaire
Commission scolaire du Val-des-Cerfs

Sophie Morissette
Bibliothécaire
Commission scolaire de St-Hyacinthe

Élise Ste-Marie
Bibliothécaire
Commission scolaire de Montréal

avec l’aide de:

Olivier Charbonneau
Bibliothécaire
Université Concordia

Pour consulter la version française en PDF, cliquez ici.

NOUVEAUTÉ! Pour consulter la version anglaise en PDF, cliquez ici..

5 comments to Foire aux questions sur le droit d’auteur en milieu scolaire du Québec